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Conditions générales de vente
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CLS : Conditions générales de vente Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des produits et services proposés par CLS et notamment : location de matériel, vente de matériel, prestation de services, licence de logiciels. Des conditions particulières spécifiques aux produits et services ci-dessus, ainsi qu’à certains produits, services, contenus de tiers, logiciels et/ou progiciels de tiers, sont susceptibles de s’appliquer également et feront alors partie intégrante des présentes conditions générales. Les présentes conditions particulières s’appliquent à la location de matériel et des licences de logiciel. |
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